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ÉDITEUR DU SITE
TI AR VRO BRO LEON
12 straed ar Marn
29260 LESNEVEN
Tél: 02 98 83 30 41
E-mail: tiarvroleon@bbox.fr
Date de mise en ligne : Février 2011
Directeur de la publication : Klervi LINTANF, Reun TREGUER
Webmaster : Klervi Lintanf
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Klervi LINTANF, Reun TREGUER
Webmaster : Klervi Lintanf
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Dorothée Taverne, Stéphane Péron, ludovic Favre-Artigues
CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITÉ
La responsabilité de TI AR VRO BRO LEON ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, TI AR VRO BRO LEON ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.tiarvroleon.org, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de TI AR VRO BRO LEON. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de TI AR VRO BRO LEON.
Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par TI AR VRO BRO LEON sur le site www.tiarvroleon.org
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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